Chirurgiens-dentistes, votre SELARL évolue : collaboration ou association ?

Imaginez-vous que Dr. Martin, 10 ans de pratique derrière lui, son cabinet OCEAN  tourne à plein régime. Mais voilà, il se sent dépassé, les journées semblent trop courtes. C’est le moment crucial où de nombreux chirurgiens-dentistes comme lui se posent LA question : 

: « Faut-il intégrer un collaborateur ou un associé ? »

Examinons ensemble les implications de ces choix et découvrons pourquoi l’association pourrait être son meilleur allié pour l’avenir.

Le collaborateur libéral : Une solution simple

Dr. Sophie, fraîchement diplômée, pleine d’enthousiasme vous propose une collaboration libérale. Tentant, n’est-ce pas ? Mais avant de sauter le pas, posez-vous ces questions :

• Souhaitez-vous un collaborateur qui constitue sa propre patientèle ? Dr. Sophie pourrait attirer de nouveaux patients, mais qu’adviendra-t-il s’ils la suivent lors de son départ ?
• L’indépendance et l’absence de lien de subordination sont-elles importantes pour vous ? Imaginez Dr. Sophie décidant de ses propres horaires, est-ce compatible avec votre vision du cabinet ?
• Êtes-vous prêt à avoir un collaborateur qui gère lui-même ses charges sociales, frais de déplacement, formation et cotisations professionnelles ? Cela semble pratique, mais et si Dr. Sophie rencontrait des difficultés financières ?

Ces caractéristiques du collaborateur libéral peuvent sembler avantageuses, jusqu’à un certain niveau de chiffre d’affaires.

Il est important de noter l’avantage de la collaboration, qui est de s’accorder le temps de mieux connaitre cette nouvelle personne avant de l’intégrer en tant qu’associée.

Si vous partagez la même vision, et dans ce cas  le Dr Martin et Dr Sophie partagent la même vision, cela devient alors logique de proposer à votre collaborateur de devenir un associé minoritaire. 

Les écueils cachés de la collaboration libérale

1. La TVA : Un seuil à surveiller de près

Dr. Martin ne s’y attendait pas. Sa collaboration avec Dr. Sophie marchait si bien que les rétrocessions ont vite atteint 40 000 € annuels. Surprise : il est devenu redevable de la TVA ! Le seuil critique de 36 800 € avait été franchi sans qu’il s’en aperçoive.

Pour les cabinets organisés en SCM, c’est encore plus délicat. Dr. Dubois l’a appris à ses dépens : son collaborateur a dépassé le seuil, et toute sa SCM s’est retrouvée assujettie à la TVA du jour au lendemain.

2. La règle de l’unicité de la collaboration

 

Dr. Martin rêvait grand : deux, trois collaborateurs pour un cabinet dynamique. Mais l’article R4127-276 du code de la santé publique a brisé son rêve. Un seul collaborateur libéral autorisé. Point final. Frustrant, n’est-ce pas ?

L’association : Une alternative stratégique

Face à ces contraintes, Dr. Martin a repensé sa stratégie. L’idée d’intégrer Dr. Sophie comme associée minoritaire dans sa SELARL est apparue comme une révélation. Voici comment ils ont procédé :

1. Établissement d’un acte de cession de parts sociales : un moment émouvant, scellant leur nouvelle alliance.
2. Enregistrement auprès du service des Impôts : une étape administrative, certes, mais quelle fierté de voir leur partnership officialisé !
3. Modification des statuts de la SELARL : chaque mot pesé, reflétant leur vision commune.
4. Publication dans un Journal d’Annonces Légales : leur collaboration affichée au grand jour.
5. Dépôt du dossier au Greffe du Tribunal de Commerce : une formalité qui a rendu leur association tangible.
6. Transmission du dossier à l’Ordre des chirurgiens-dentistes : le moment de vérité, couronné de succès.

L’importance cruciale du Règlement Intérieur

Dr. Martin et Dr. Sophie ont passé des soirées entières à peaufiner leur Règlement Intérieur. Chaque clause reflétait leur engagement mutuel. Ce document est devenu le cœur de leur association, prouvant la légitimité de Dr. Sophie comme nouvelle associée et les protégeant de tout risque fiscal.

Les avantages potentiels de l’association

La transformation fut spectaculaire. Dr. Sophie, désormais associée co-gérante :

• S’est impliquée corps et âme dans la gestion du cabinet, apportant des idées novatrices.
• A partagé les responsabilités, soulageant Dr. Martin et insufflant une nouvelle énergie.
• A même commencé à envisager de reprendre le cabinet à long terme, assurant sa pérennité.

Leur cabinet est devenu un modèle de réussite, alliant expertise variée et vision partagée.

Un tournant stratégique pour votre cabinet

Le parcours de Dr. Martin et Dr. Sophie illustre parfaitement le potentiel transformateur du passage d’une collaboration à une association. Cette transition a non seulement dynamisé leur pratique mais a aussi assuré une croissance stable, tout en évitant les pièges fiscaux.

Vous vous reconnaissez dans cette histoire ? Vous aussi, vous rêvez d’un partenariat qui propulsera votre cabinet vers de nouveaux sommets ? N’oubliez pas, chaque cabinet est unique, et naviguer dans ces eaux peut être complexe. C’est là qu’un guide expérimenté fait toute la différence.

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